Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche
Les organismes subventionnaires fédéraux, à savoir les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), se sont engagés à mettre en place et à maintenir un environnement qui encourage et favorise la conduite responsable de la recherche. Ils ont officiellement lancé le nouveau Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (Cadre de référence). Le Cadre de référence décrit les politiques et les exigences des organismes liées à la demande de fonds, à la gestion des fonds accordés, à l'exécution des travaux de recherche et à la diffusion des résultats. Il décrit également les processus que les établissements et les organismes suivent pour examiner les allégations de violation de la politique des organismes.
Groupe sur la conduite responsable de la recherche
Les organismes ont également établi un groupe, soit le Groupe sur la conduite responsable de la recherche (GCRR), qui veillera à assurer l'utilisation d'une approche cohérente et uniforme pour promouvoir la conduite responsable de la recherche et examiner les allégations de violation des politiques des organismes. Il incombera au GCCRR de diriger et de mettre en œuvre le Cadre de référence, avec l'appui du Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche (auparavant le Secrétariat en éthique de la recherche).