Les organismes de recherche et de financement et les universités jouent un rôle important dans la diversification et le développement de l'écosystème de la recherche au Canada en menant et en finançant des projets de recherche et des partenariats qui contribuent au bien-être social et économique de notre pays. Le gouvernement du Canada est engagé à veiller à ce que ces organismes et institutions universitaires disposent du soutien et des outils nécessaires pour protéger leur travail et le travail qu'ils soutiennent contre l'ingérence étrangère, l'espionnage, le vol et le transfert de connaissances non autorisé.
Cette page offre des informations et des conseils qui peuvent être utilisés par les organismes de recherche et de financement et les universités pour élaborer des politiques et des pratiques exemplaires adaptées et efficaces en matière de sécurité de la recherche.
Guide à l’intention des organismes de recherche et de financement sur l’élaboration d’un plan de sécurité de la recherche
Ce guide fournit aux organismes de recherche et de financement des conseils sur la manière d'exercer une diligence raisonnable en matière de sécurité de la recherche en élaborant et en mettant en œuvre un plan de sécurité de la recherche qui établit un processus d'identification, d'évaluation et d'atténuation des risques pour la sécurité nationale d'une manière systémique, cohérente et documentée. Bien que ce document soit destiné aux organismes de recherche et de financement, les principes et les pratiques décrits dans ce guide peuvent être appliqués et adaptés – si nécessaire – pour informer l'élaboration de plans de sécurité pour les organismes qui soutiennent ou réalisent des activités connexes telles que la formation, le transfert de technologie ou le développement des affaires. Pour plus d'informations, consultez le Guide à l’intention des organismes de recherche et de financement sur l’élaboration d’un plan de sécurité de la recherche.
Protéger la recherche au Canada : Guide des politiques et des pratiques universitaires
En juin 2023, le Regroupement U15 qui représente les universités du Canada qui sont les plus actives en matière de recherche a publié le document intitulé Protéger la recherche au Canada : Guide des politiques et des pratiques universitaires. Cette publication propose un ensemble d’orientations pour les institutions développées à partir des meilleures politiques et pratiques institutionnelles pour protéger la recherche des risques associés aux engagements dans la recherche à l’échelle mondiale. Pour plus d’information, consultez le guide Protéger la recherche au Canada : Guide des politiques et des pratiques universitaires.
Assurer la sécurité de la recherche et du développement dans le domaine quantique canadien
Le gouvernement du Canada a pour objectif de tirer parti du potentiel économique et de défense des technologies quantiques au moyen de la Stratégie quantique nationale du Canada (SQN) et de la Stratégie de sciences et technologies quantiques du MDN et des FAC, ainsi que et du plan de mise en œuvre connexe, soit Quantum 2030. Parallèlement, il y a prise de conscience des risques importants pour la sécurité, en particulier dans les domaines qui comportent de possibles applications militaires (c.-à-d. les technologies à double usage). Le présent document vise à sensibiliser les universités, les collèges et les entreprises au Canada qui mènent des travaux de recherche et de développement (R et D) dans le domaine quantique aux risques pour la sécurité et aux mesures d’atténuation. Il fournit également des liens vers les politiques pertinentes du gouvernement du Canada ainsi que vers des règlements, des programmes, des ressources et des personnes-ressources. Pour plus d’information, consultez le guide Assurer la sécurité de la recherche et du développement dans le domaine quantique canadien.