Politiques

Documents de politique liés à la science ouverte
MOVS Titre Description Lien
Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) (Les trois organismes) Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche En 2021, les trois organismes ont lancé la Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche, qui vise l’excellence dans la recherche au Canada, en favorisant de bonnes pratiques de gestion des données numériques et d’intendance des données. Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche
Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) (Les trois organismes) Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications En 2015, les trois organismes ont publié une politique harmonisée de libre accès sur les publications qui aide à obtenir un meilleur accès aux publications et aux données de recherche. Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications
Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) Déclaration des IRSC sur les prépublications Depuis le début des années 2000, les IRSC reconnaissent l’importance des prépublications comme moyen de diffuser les résultats de la recherche. Les prépublications aux IRSC
Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) Cadre et plan d'action des IRSC pour les données de la recherche en santé et les données liées à la santé Le Cadre et plan d'action des IRSC pour les données de la recherche en santé et les données liées à la santé présentent la vision commune, les principes directeurs, les résultats attendus, les objectifs et les mesures visant à guider les activités liées aux données actuelles et futures afin d'en maximiser l'impact. Cadre et plan d'action des IRSC pour les données de la recherche en santé et les données liées à la santé
Pêches et Océans Canada Politique nationale sur les publications scientifiques de Pêches et Océans Canada Pêches et Océans Canada (MPO) maintient une longue et prolifique tradition dans le domaine de la publication des articles scientifiques qui a fait progresser les connaissances scientifiques aquatiques et marines. Le MPO est résolu à assurer la communication ouverte des sciences et le transfert des connaissances scientifiques, tant à l’interne qu’à l’externe, au profit des politiques, des programmes et des services ministériels destinés au public canadien.Une politique nationale assure un traitement uniforme des publications scientifiques dans toutes les régions du MPO, la reconnaissance des répercussions scientifiques du Ministère dans l’utilisation d’une identification normalisée de l’affiliation, et un suivi efficace de nos publications, afin de mieux intégrer la science aux processus ministériels. Politique nationale sur les publications scientifiques de Pêches et Océans Canada
Transports Canada L’intégrité scientifique à Transports Canada Transports Canada est résolu à préserver l’intégrité de la recherche et des activités scientifiques que nous menons. Notre Politique sur l’intégrité scientifique énonce les principes venant enchâsser l’intégrité dans la façon dont les employés mènent les activités de recherche et les activités scientifiques, qu’il s’agisse de conception, d’exécution, d’analyse ou de gestion, ou encore de communication ou d’utilisation de données scientifiques ou de recherche. L’intégrité scientifique à Transports Canada
Conseil de recherches en sciences et en génie Canada Version préliminaire de la Politique de libre accès des trois organismes S.O. Version préliminaire de la Politique de libre accès des trois organismes
Agence canadienne d'inspection des aliments Politique sur l'intégrité scientifique de l'ACIA La politique sur l'intégrité scientifique de l'ACIA réitère son engagement en matière d'ouverture et de transparence et en ce qui concerne la diffusion publique des résultats des travaux scientifiques et des recherches afin de renforcer la confiance des Canadiens à l'égard du processus décisionnel du gouvernement. Politique sur l'intégrité scientifique de l'ACIA
Environnement et Changement climatique Canada Politique sur l’intégrité scientifique d’Environnement et Changement climatique Canada Cette politique vise à préserver l’intégrité lors de la conception, de l’exécution, de la gestion, de l’analyse, de la communication ou de l’utilisation des activités de recherche et des activités scientifiques. Politique sur l’intégrité scientifique d’Environnement et Changement climatique Canada
Santé Canada La politique sur l'intégrité scientifique de Santé Canada / [publié par la] Direction des politiques scientifiques. La Politique vise à promouvoir les pratiques éthiques de la recherche scientifique, des évaluations réglementaires, et de l’utilisation des données scientifiques.  La politique sur l'intégrité scientifique de Santé Canada / [publié par la] Direction des politiques scientifiques
Pêches et Océans Canada Politique sur l’intégrité scientifique En tant que ministère à vocation scientifique, l’intégrité scientifique est essentielle au travail de Pêches et Océans Canada (MPO) et de ses employés. L’intégrité scientifique est indispensable au processus décisionnel, qu’il s’agisse de la planification et de l'exécution de la recherche jusqu’à la formulation de conseils, ou de la prise en considération des conseils dans le cadre des processus décisionnels ministériels. La présente Politique sur l’intégrité scientifique a été élaborée en collaboration avec la conseillère scientifique en chef du Canada, le Conseil du Trésor, l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada (IPFPC) et d'autres ministères à vocation scientifique. Politique sur l’intégrité scientifique
Ressources naturelles Canada La politique sur l'intégrité scientifique du Ministère des Ressources Naturelles Canada Adoptée par le conseil S-T de RNCan le 20 décembre, 2018. La politique sur l'intégrité scientifique du Ministère des Ressources Naturelles Canada
Défense nationale Politique en matière d’intégrité scientifique et instructions connexes à l’intention des employés du ministère de la défense nationale (MDN) et des membres des forces armées canadiennes (FAC) La politique du MDN et des FAC en matière d’intégrité scientifique et les instructions connexes visent à clarifier les attentes à l’égard de l’éthique en recherche ainsi qu’à garantir que l’on peut avoir pleinement confiance en nos travaux de recherche et que nos décisions se fonderont sur des données scientifiquement éprouvées. Politique en matière d’intégrité scientifique et instructions connexes à l’intention des employés du ministère de la défense nationale (MDN) et des membres des forces armées canadiennes (FAC)
Innovation, Sciences et Développement économique Canada Politique sur l’intégrité scientifique d’ISDE S.O. Politique sur l’intégrité scientifique d’ISDE
Bureau de la Conseillère scientifique en chef / Innovation, Sciences et Développement économique Canada Modèle de politique sur l’intégrité scientifique S.O. Modèle de politique sur l’intégrité scientifique
Santé Canada / Agence de la santé publique du Canada Santé Canada et l'Agence de la santé publique du Canada politique sur l'intégrité scientifique. S.O. Santé Canada et l'Agence de la santé publique du Canada politique sur l'intégrité scientifique
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada Politique sur l'intégrité des connaissances scientifiques et du savoir autochtone S.O. Politique sur l'intégrité des connaissances scientifiques et du savoir autochtone
Agence d’évaluation d’impact du Canada Politique de l’Agence sur l’intégrité scientifique S.O. Politique de l’Agence sur l’intégrité scientifique
Commission canadienne des grains Politique sur l'intégrité scientifique S.O. Politique sur l'intégrité scientifique
Patrimoine canadien Politique sur l'intégrité scientifique S.O. Politique sur l'intégrité scientifique