- Libre accès
- Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
- Éthique de la recherche
- La conduite responsable de la recherche
- Communication publique
- Entente avec les établissements
- Les conflits d'intérêts et la confidentialité
- Exigences en matière d'admissibilité des établissements
- Gestion des données de recherche
- Lignes directrices du Fonds général de recherche (CRSNG et CRSH uniquement)
- Lignes directrices du Fonds général des études supérieures (CRSNG et CRSH uniquement)
- Les dispositions relatives aux services juridiques et à l'indemnisation pour les bénévoles siégeant à un organe consultatif externe
- Politique conjointe sur la compensation financière pour l’évaluation par les pairs ou l’évaluation du mérite
- Collecte de renseignements autodéclarés à l’appui de l’équité, de la diversité et de l’inclusion
- Politique des trois organismes sur l’utilisation de fonds pour les fonctionnaires fédéraux présentant une demande au titre d’un programme des organismes subventionnaires
- L’utilisation de l’intelligence artificielle générative dans l’élaboration et l’évaluation des propositions de recherche
- Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes